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Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)"
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Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012
- MADIGNIER, Marie-Laurence
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: mai 2013
Affaire n°008522-01
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Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008736-01
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Audit du Parc National des Ecrins
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008345-01
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
- MADIGNIER, Marie-Laurence
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008843-01
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Evaluation du plan polychlorobiphényles
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008793-01
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Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009613-01
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Evaluation de la police de l'environnement
- REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°008923-01
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L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
- DU MESNIL DU BUISSON, Marie-Ange
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
- INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
- INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: mai 2015
Affaire n°009898-01
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